Propriétaire

L’ATELIER QUÉBÉCOIS

384 ZA LA GRANGE, 42330 CHAMBŒUF

SIRET : 92255428200025

TVA : FR76922554282

Directeurs de publication

KATHLEEN MOORE

Hébergement, conception et développement du site web

Hello Code

2 rue Général Foy 42000 Saint-Étienne

hellocode.fr

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site latelierquebecois.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société L’ATELIER QUÉBÉCOIS ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site latelierquebecois.fr sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright L’ATELIER QUÉBÉCOIS, tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site latelierquebecois.fr sont déposés par L’ATELIER QUÉBÉCOIS ou éventuellement par un de ses partenaires.

A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.